Avocat droit équin
Avocat droit équin 2017-09-25T09:46:22+00:00

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Des avocats experts en droit équin…

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Les membres du Cabinet BBP Avocats Paris s’investissent activement auprès de la filière équine.
Nos avocats sont :

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112, 2017

Charte pour le bien-être équin

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2911, 2017

Vente internationale : quelles en sont les règles ?

Vente internationale : quelles en sont les règles ? Une vente internationale peut être assujettie à des règles de droit différentes, suivant le contexte dans lequel elle a lieu. C’est ce que nous expliquent ici les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, experts en droit équin. En préambule, les avocats du cabinet [...]

2311, 2017

La carte d’immatriculation

La carte d’immatriculation : lien indéfectible avec le propriétaire Si le document d’indentification est en quelque sorte la carte d’identité de tout équidé, la carte d’immatriculation permet de prouver qu’un cheval vous appartient. Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, experts en droit équin, vous en rappellent les conditions d’obtention et [...]

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Document d’identification

Le document d’identification Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, experts en droit équin, détaillent ici le document d’identification des équidés, également appelé livret ou passeport. Ils expliquent ce qu’il doit contenir, mais aussi les obligations qui incombent à tout propriétaire en la matière. Enfin, ils évoquent le cas particuliers [...]

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