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Les compétences BBP Avocats en droit équin2017-04-21T09:45:56+00:00

Nos compétences

Les avocats du Cabinet BBP Avocats
mettent à votre disposition
toute leur expertise
dans le domaine du droit équin.

Choisir un Avocat en droit équin, c’est s’assurer les compétences d’un conseil qui maitrise les spécificités du monde équestre et du cheval. Le Cabinet BBP Avocats Paris a également vocation à intervenir en parallèle du contentieux par des consultations « préventives » afin d’apprécier, notamment, les chances de succès et l’opportunité d’un procès.

Le Cabinet BBP Avocats Paris, de par sa parfaite connaissance du Cheval et des Hommes qui l’entourent, vous assiste quelque soit votre discipline : CSO, dressage, complet, courses, attelage, voltige, élevage, que vous soyez professionnel ou amateur.

Les Avocats du Cabinet BBP Avocats Paris vous proposent une prestation juridique alliée à une pratique quotidienne de l’équitation.

Choisir le Cabinet BBP Avocats Paris, c’est s’assurer un professionnel compétent, à votre écoute et à celle du Cheval.

Votre Passion mérite l’excellence.

Ce qu’il faut savoir…

Autour du cheval, de nombreux professionnels interviennent dans le cadre de sa garde, de ses soins, de son suivi médical. Les professionnels ont des obligations strictes, ainsi, lorsqu’elles ne sont pas respectées ou mal exécutées, leur responsabilité civile est engagée. Le Cabinet BBP Avocats Paris, fort de son expérience juridique et équestre, vous accompagne et vous conseille tant dans le cadre de votre défense que dans le cadre des recours à engager.
Votre responsabilité pénale peut être engagée de votre fait ou de celui de votre cheval. De même, vous pouvez être amené à engager celle d’un tiers. Le Cabinet BBP Avocats Paris vous conseille pour la défense de vos intérêts et la préservation de vos droits.
Votre cheval ou vous-même à l’occasion de votre pratique de l’équitation pouvez causer un ou des dommages susceptibles de survenir au box, en promenade, en leçons, en compétition, lors d’un transport ou tout simplement à l’attache. Votre cheval ou vous-même pouvez également être victime d’un accident plus ou moins grave. Un ou des tiers peuvent être impliqués dans cet accident. Le Cabinet BBP Avocats Paris intervient dans le cadre des litiges d’assurance et vous assiste pour tout recours.
Du contrat de vente d’un équidé découle les obligations spécifiques du vendeur et de l’acheteur. Que la vente intervienne entre: – particuliers, – professionnels, – un particulier et un professionnel, Chaque partie est tenue à des obligations légales et contractuelles en matière de paiement du prix, de délivrance, de papiers du cheval, de vices cachés et vices rédhibitoires. Le Cabinet BBP Avocats Paris est à vos côtés afin de vous informer, de vous conseiller préalablement à un achat ou à une vente afin de vous prémunir d’un éventuel contentieux. Le Cabinet BBP Avocats Paris rédigera un contrat sur-mesure, adapté à votre situation et à vos besoins. En cas de litige, le Cabinet BBP Avocats Paris vous représentera efficacement en Justice.
La vente de biens immobiliers équestres, de centres équestres, de fonds de commerce est soumise aux règles de droit commun du droit immobilier auxquelles il faut conjuguer les particularités du monde équestre. Le Cabinet BBP Avocats Paris vous conseille et vous assiste dans le cadre de vos ventes, acquisitions et litiges en matière de promesse de vente, vente forcée et recouvrement de prix de vente.
La mise en pension d’un équidé nécessite un contrat clair et non équivoque afin de déterminer et de fixer les obligations et les droits de chacune des parties. Le Cabinet BBP Avocats Paris vous propose la rédaction de contrats spécifiques, uniques, adaptés et sur mesure afin de répondre à vos besoins et d’anticiper un éventuel contentieux.
Le contrat est l’élément clé de votre location d’équidé. Ne laissez pas de place au hasard et optez pour les conseils avisés du Cabinet BBP Avocats Paris, expert en droit équin. Loueur et locataire sont chacun tenus à des obligations mais bénéficient aussi de droits. Par ses conseils, le Cabinet BBP Avocats Paris vous permet de maitriser les risques inhérents à une location d’équidé.
Notre société actuelle privilégie la mobilité. Votre cheval n’échappe pas à cette mobilité. Il se déplace régulièrement pour les compétitions, pour recevoir des soins ou pour toutes manifestations équestres. Les accidents de transport sont malheureusement fréquents. Le Cabinet BBP Avocats Paris vous assiste dans le cadre de la détermination des fautes, de la responsabilité et de l’indemnisation des accidents.
Ces dernières années, la réglementation en matière sanitaire a évolué et s’est densifiée. Le Cabinet BBP Avocats Paris vous informe quant à la législation relative aux maladies des chevaux, aux vaccinations obligatoires et à l’identification des équidés.
Parce que des factures impayées ou un prix de vente non versé peuvent mettre en péril votre exploitation, le Cabinet BBP Avocats Paris, expert en droit équin, maitrise les procédures nécessaires à la sauvegarde de vos intérêts financiers et met en œuvre les procédures adéquates aux fins de recouvrement des sommes qui vous sont dues.
En devenant propriétaire d‘un équidé, vous vous engagez à différentes obligations : des obligations à l’égard de votre cheval ou poney et des obligations à l’égard des tiers. Le Cabinet BBP Avocats Paris vous informe et vous conseille dans le cadre de vos obligations et droits de propriétaire.
L’élevage n’est pas une science exacte. Pour autant, vous pouvez en maitriser les risques en choisissant les conseils d’un professionnel averti et investi dans l’élevage auprès des instances et associations nationales. Le Cabinet BBP Avocats Paris, dont les membres sont sociétaires de la SHF, vous accompagne que vous soyez éleveurs professionnels ou amateurs.
Le monde équestre a ses particularités que le droit du travail ne peut ignorer et votre Avocat encore moins. Le Cabinet BBP Avocats Paris connait les exigences de l’emploi équestre. Que vous soyez employeur ou salarié, soyez assurés d’être défendu par un professionnel du droit équin en choisissant le Cabinet BBP Avocats Paris. Les métiers du cheval sont très exigeants : choisissez l’excellence du Cabinet BBP Avocats Paris. Pour plus d’informations sur le droit du travail : Avocat droit du travail

 

 

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