Avocat Droit Equin:/La mission de l’Avocat en droit équin
La mission de l’Avocat en droit équin2017-04-21T09:42:41+00:00

La mission
du cabinet d’avocats

Depuis de nombreuses années le Cabinet BBP Avocats Paris est conscient de l’évolution croissante du droit équin et de l’utilisation du cheval.

Face à cette évolution constante de la législation en matière du cheval ainsi qu’aux mutations de l’environnement économique et social, les avocats du Cabinet BBP Avocats Paris est votre partenaire juridique de haut niveau qui vous offre, par sa profession, des garanties indispensables :

  • de secret,
  • de confidentialité,
  • de compétence,
  • d’indépendance,
  • de responsabilité.

Le Cabinet BBP Avocats Paris met à votre disposition, dans le cadre de sa mission, toute sa compétence en matière de rédaction de contrat, la responsabilité de chacun des intervenants (le transporteur, l’organisateur de compétition, le propriétaire, le loueur d’équidés, le vétérinaire etc.).

Le Cabinet BBP Avocats Paris utilise les textes de loi et les récentes décisions de justice en matière de ventes (annulation ou résolution), de baux agricoles, les règles de construction ainsi que celles du droit du travail et de la protection pénale du cheval afin que vos droits soient préservés.

Les membres du Cabinet d’Avocats Bassiri-Barrois – Pascal Associés exercent leur profession sans concession des valeurs humaines et les principes déontologiques nécessaires au bon accomplissement de leur mission.
Vous êtes ainsi assuré de bénéficier de la déontologie de l’Avocat qui garantit la prise en charge des intérêts du client de la façon la plus engagée et la plus indépendante qui soit. C’est de sa déontologie que l’Avocat tire la force nécessaire à l’exercice de son Art.
Le Cabinet BBP Avocats Paris intervient dans le domaine du droit équin et vous accompagne à toutes les étapes du dossier de la consultation à la conclusion du dossier. Le Cabinet BBP Avocats Paris est votre partenaire indispensable qui privilégie une relation de confiance avec vous.

L’information

Le Cabinet BBP Avocats Paris vous informe de vos droits et obligations eu égard à l’évolution constante des textes législatifs, réglementaires ou des décisions jurisprudentielles en droit équin. L’Avocat associé vous informe des conséquences juridiques des dernières évolutions à l’égard de votre dossier.

Le conseil

En dehors de tout contexte contentieux, le Cabinet BBP Avocats Paris vous assiste afin de tenter de trouver une solution amiable au litig.

La mise en place de projets

Dans le respect total de la réglementation en vigueur et des dernières évolutions jurisprudentielles, le Cabinet BBP Avocats Paris vous accompagne et détermine avec vous la faisabilité de vos projets.

La rédaction et l’analyse d’acte

Le Cabinet BBP Avocats Paris propose l’audit complet des actes juridiques auxquels vous êtes confrontés (contrat d’assurance, de vente, de louage et des contrats de travail, avenants, accords, transactions) Le Cabinet BBP Avocats Paris intervient également en qualité de rédacteur d’actes des contrat de vente, de location, de transport, de baux, de travail, des avenants, accords et transactions

Assistance et représentation en justice

Les membres du Cabinet BBP Avocats Paris interviennent, vous représentent et plaident dans le cadre d’un contentieux devant les juridictions tant en première instance qu’en appel.

 

Mission BBP AvocatsSi vous souhaitez plus d’informations sur les compétences
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