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À propos de BBP Avocats Paris

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Jusqu'à présent BBP Avocats Paris a créé 86 entrées de blog.

Covid-19 : Structures équestres et propriétaires

2020-03-27T08:20:01+01:00

Covid-19 : Structures équestres et propriétaires Les établissements équestres, en leur qualité d’établissement recevant du public, ont fermé leurs portes au public. Seul le personnel y demeure admis. Toutes les activités [...]

Covid-19 : Structures équestres et propriétaires2020-03-27T08:20:01+01:00

Maréchaux ferrants vs pédicures équins

2019-10-09T18:08:27+01:00

Maréchaux-ferrants/pédicures équins. Une question de constitutionnalité pour trancher La profession de maréchal-ferrant est une profession réglementée. Alors exercer une activité qui fait partie de cette profession, à savoir le parage, [...]

Maréchaux ferrants vs pédicures équins2019-10-09T18:08:27+01:00

Charte pour le bien-être équin

2017-12-01T10:44:35+01:00

La « Charte pour le bien-être équin » Le saviez-vous ? Il existe une « Charte pour le bien-être équin », qui a été signée par des représentants de l’ensemble de la filière équine, le [...]

Charte pour le bien-être équin2017-12-01T10:44:35+01:00

La carte d’immatriculation

2017-12-01T10:32:41+01:00

La carte d’immatriculation : lien indéfectible avec le propriétaire Si le document d’indentification est en quelque sorte la carte d’identité de tout équidé, la carte d’immatriculation permet de prouver qu’un cheval [...]

La carte d’immatriculation2017-12-01T10:32:41+01:00

Document d’identification

2017-12-01T10:27:28+01:00

Le document d’identification Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, experts en droit équin, détaillent ici le document d’identification des équidés, également appelé livret ou passeport. Ils expliquent ce qu’il [...]

Document d’identification2017-12-01T10:27:28+01:00

Elevage de chevaux, registre élevage obligatoire

2017-12-01T10:14:53+01:00

Détenteur d’équidé
, le registre d’élevage est obligatoire Les avocats du cabinet BBP - Avocats Paris, experts en droit équin, rappellent qu’en France, tout détenteur d’équidé doit tenir un registre d’élevage. [...]

Elevage de chevaux, registre élevage obligatoire2017-12-01T10:14:53+01:00

Ostéopathie animale désormais encadrée

2017-10-23T08:14:26+01:00

L’ostéopathie animale est désormais encadrée Si le code rural et de la pêche maritime admettait la profession d’ostéopathe animal à condition de remplir certaines conditions, les contours et surtout l’encadrement [...]

Ostéopathie animale désormais encadrée2017-10-23T08:14:26+01:00

Vaccin contre la grippe

2017-10-23T08:02:33+01:00

Vaccin contre la grippe... Pour les compétitions, c’est obligatoire C’est le moment d’effectuer son vaccin contre la grippe. Si pour les humains il n’est que fortement conseillé, pour les chevaux, [...]

Vaccin contre la grippe2017-10-23T08:02:33+01:00

Suspension pour dopage

2017-09-25T10:06:05+01:00

Droit équin et dopage Le Conseil d’Etat confirme la suspension pour dopage d’un cavalier français. Fin août le Conseil d’Etat a rejeté la requête d’un cavalier professionnel français qui demandait [...]

Suspension pour dopage2017-09-25T10:06:05+01:00

BBP lance la saison 2017 à Mexico !

2017-03-28T12:58:49+01:00

Longines Global Champions Tour... BBP lance la saison 2017 à Mexico ! La 12ème saison du Longines Global Champions Tour démarre à Mexico. Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris s’envolent [...]

BBP lance la saison 2017 à Mexico !2017-03-28T12:58:49+01:00

Jumping International de Bordeaux

2017-01-24T14:02:36+01:00

Du 2 au 5 février, 
BBP Avocats Paris au Jumping International de Bordeaux Les chiffres de cet événement incontournable de la planète équestre donnent le vertige … Eleveurs, cavaliers de [...]

Jumping International de Bordeaux2017-01-24T14:02:36+01:00

CSI International de Zurich

2017-01-24T13:45:26+01:00

Du 27 au 29 janvier 2017
, BBP Avocats Paris au CSI International de Zurich   Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, experts en droit équin font le déplacement en [...]

CSI International de Zurich2017-01-24T13:45:26+01:00
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