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About BBP Avocats Paris

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Maréchaux ferrants vs pédicures équins

2018-10-11T07:41:39+01:00

Maréchaux-ferrants/pédicures équins. Une question de constitutionnalité pour trancher La profession de maréchal-ferrant est une profession réglementée. Alors exercer une activité qui fait partie de cette profession, à savoir le parage, [...]

Maréchaux ferrants vs pédicures équins2018-10-11T07:41:39+01:00

Charte pour le bien-être équin

2017-12-01T10:44:35+01:00

La « Charte pour le bien-être équin » Le saviez-vous ? Il existe une « Charte pour le bien-être équin », qui a été signée par des représentants de l’ensemble de la filière équine, le [...]

Charte pour le bien-être équin2017-12-01T10:44:35+01:00

La carte d’immatriculation

2017-12-01T10:32:41+01:00

La carte d’immatriculation : lien indéfectible avec le propriétaire Si le document d’indentification est en quelque sorte la carte d’identité de tout équidé, la carte d’immatriculation permet de prouver qu’un cheval [...]

La carte d’immatriculation2017-12-01T10:32:41+01:00

Document d’identification

2017-12-01T10:27:28+01:00

Le document d’identification Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, experts en droit équin, détaillent ici le document d’identification des équidés, également appelé livret ou passeport. Ils expliquent ce qu’il [...]

Document d’identification2017-12-01T10:27:28+01:00

Elevage de chevaux, registre élevage obligatoire

2017-12-01T10:14:53+01:00

Détenteur d’équidé
, le registre d’élevage est obligatoire Les avocats du cabinet BBP - Avocats Paris, experts en droit équin, rappellent qu’en France, tout détenteur d’équidé doit tenir un registre d’élevage. [...]

Elevage de chevaux, registre élevage obligatoire2017-12-01T10:14:53+01:00

Ostéopathie animale désormais encadrée

2017-10-23T08:14:26+01:00

L’ostéopathie animale est désormais encadrée Si le code rural et de la pêche maritime admettait la profession d’ostéopathe animal à condition de remplir certaines conditions, les contours et surtout l’encadrement [...]

Ostéopathie animale désormais encadrée2017-10-23T08:14:26+01:00

Vaccin contre la grippe

2017-10-23T08:02:33+01:00

Vaccin contre la grippe... Pour les compétitions, c’est obligatoire C’est le moment d’effectuer son vaccin contre la grippe. Si pour les humains il n’est que fortement conseillé, pour les chevaux, [...]

Vaccin contre la grippe2017-10-23T08:02:33+01:00

Suspension pour dopage

2017-09-25T10:06:05+01:00

Droit équin et dopage Le Conseil d’Etat confirme la suspension pour dopage d’un cavalier français. Fin août le Conseil d’Etat a rejeté la requête d’un cavalier professionnel français qui demandait [...]

Suspension pour dopage2017-09-25T10:06:05+01:00

BBP lance la saison 2017 à Mexico !

2017-03-28T12:58:49+01:00

Longines Global Champions Tour... BBP lance la saison 2017 à Mexico ! La 12ème saison du Longines Global Champions Tour démarre à Mexico. Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris s’envolent [...]

BBP lance la saison 2017 à Mexico !2017-03-28T12:58:49+01:00

Jumping International de Bordeaux

2017-01-24T14:02:36+01:00

Du 2 au 5 février, 
BBP Avocats Paris au Jumping International de Bordeaux Les chiffres de cet événement incontournable de la planète équestre donnent le vertige … Eleveurs, cavaliers de [...]

Jumping International de Bordeaux2017-01-24T14:02:36+01:00

CSI International de Zurich

2017-01-24T13:45:26+01:00

Du 27 au 29 janvier 2017
, BBP Avocats Paris au CSI International de Zurich   Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, experts en droit équin font le déplacement en [...]

CSI International de Zurich2017-01-24T13:45:26+01:00

Courses : affaire dite du cobalt

2017-01-03T10:32:28+01:00

Courses : affaire dite du cobalt Les sanctions sont tombées pour les 5 entraîneurs mis en cause
. Les commissaires de la Société d’encouragement du cheval français, SECF ont fait part de [...]

Courses : affaire dite du cobalt2017-01-03T10:32:28+01:00

BBP Avocats aux Longines Masters de Paris

2016-11-22T14:24:21+01:00

Longines Masters de Paris : la compétition 6* Tapis rouge, défilé de stars et d’élégantes, présence de l’élite internationale du sport équestre et des affaires, bienvenue aux Longines Masters de Paris. [...]

BBP Avocats aux Longines Masters de Paris2016-11-22T14:24:21+01:00

Salon du cheval de Pékin 2014

2016-11-22T14:16:30+01:00

Salon du cheval de Pékin 2014 22, 23 et 24 octobre. Le Cabinet d’avocats BBP Avocats Paris au salon du cheval de Pékin. BBP , cabinet de droit des affaires international, [...]

Salon du cheval de Pékin 20142016-11-22T14:16:30+01:00

Cheval et trouble de voisinage

2016-10-21T08:06:11+01:00

Avocat Paris Droit Equin, cheval et trouble de voisinage La présence de chevaux dans un pré constitue-t-elle un trouble anormal de voisinage ? Des voisins se plaignent de la présence [...]

Cheval et trouble de voisinage2016-10-21T08:06:11+01:00

Responsabilité du propriétaire d’un cheval

2016-10-21T08:06:11+01:00

Avocat Paris droit équin et responsabilité du propriétaire d'un cheval Responsabilité du propriétaire et faute de la victime Le propriétaire d’un cheval est-il automatiquement responsable en cas de dommage ? [...]

Responsabilité du propriétaire d’un cheval2016-10-21T08:06:11+01:00

Avocat Paris, droit équin et assurance accident

2016-10-21T08:06:12+01:00

Avocat Paris, droit équin et assurance accident Une cavalière est victime d’un accident lors d’une leçon. Elle sollicite une indemnisation provisionnelle auprès de l’assurance en arguant qu’elle n’a pas eu [...]

Avocat Paris, droit équin et assurance accident2016-10-21T08:06:12+01:00

Droit équin et assurance en matière d’élevage

2016-10-21T08:06:13+01:00

Droit équin et assurance en matière d’élevage Une éleveuse a souscrit une assurance produit à naitre. La jument n’étant pas fécondée, l’éleveuse sollicite l’indemnité à sa compagnie d’assurance. Celle-ci la [...]

Droit équin et assurance en matière d’élevage2016-10-21T08:06:13+01:00

Avocat Paris, droit équin et fiscalité

2016-10-21T08:06:13+01:00

Droit équin et fiscalité Le cabinet d’Avocat BBP vous rappelle que l’administration fiscale peut procéder à une vérification de la comptabilité de toute association exerçant une activité économique. Le fait que [...]

Avocat Paris, droit équin et fiscalité2016-10-21T08:06:13+01:00

Avocat Paris, droit équin et salarié

2016-10-21T08:06:13+01:00

Avocat Paris, droit équin et salarié Le Cabinet d’Avocats BBP vous rappelle qu’une association équestre employant des salariés se doit de respecter les obligations de tout employeur. Le Cabinet BASSIRI-BARROIS [...]

Avocat Paris, droit équin et salarié2016-10-21T08:06:13+01:00

Droit de la responsabilité et garde du cheval

2016-10-21T08:06:14+01:00

Droit de la responsabilité et garde du cheval Le Cabinet d’Avocats Paris vous rappelle que le propriétaire d’un cheval doit contracter une assurance responsabilité civile. Un cheval s’étant échappé d’un pré [...]

Droit de la responsabilité et garde du cheval2016-10-21T08:06:14+01:00

Droit administratif et centre équestre

2016-10-21T08:06:14+01:00

Droit administratif et centre équestre Un centre équestre, en tant qu’établissement recevant du public, est soumis à des obligations strictes notamment en matière de risques d'incendie. Le cabinet d’Avocats BBP vous [...]

Droit administratif et centre équestre2016-10-21T08:06:14+01:00

Naissance d’un poulain !

2016-10-21T08:06:16+01:00

Naissance d'un poulain Toute l'équipe de notre cabinet d'avocats est heureuse de vous présenter le dernier né de leurs sites Internet d'informations dédié au droit équin. Avec notre expertise en [...]

Naissance d’un poulain !2016-10-21T08:06:16+01:00