Vous recherchez un Avocat en droit équin, choisissez les performances d’un Cabinet d’avocats experts en droit équin en France et à l’International.
Que vous soyez cavaliers amateurs ou professionnels, éleveurs, professionnels de la filière équine, les avocats du Cabinet Bassiri Barrois Pascal, avocats associés, sont à votre disposition pour vous conseiller, vous assister, rédiger, négocier… Défendre vos intérêts… Faites le choix d’une prestation juridique haut de gamme, délivrée par un avocat expert en droit équin.
Cavaliers, éleveurs,
Des avocats experts en droit équin…
Cavaliers amateurs, cavaliers professionnels, éleveurs, professionnels de la filière équine, les avocats du Cabinet BBP Avocats Paris vous offrent une prestation juridique à la hauteur de votre passion. Les Avocats du Cabinet BBP Avocats Paris sont tous impliqués dans le domaine de l’équitation et du cheval. De par sa parfaite connaissance du milieu équestre, par son expertise en droit équin, le Cabinet BBP Avocats Paris est à même de vous conseiller et de vous assister dans le cadre de la défense de vos intérêts.
Les membres du Cabinet BBP Avocats Paris s’investissent activement auprès de la filière équine. Nos avocats sont :
- Licenciés de la Fédération Française d’Equitation,
- Membre de l’Institut de Droit Equin,
- Membre de la Société Hippique Française,
- Inscrits au Grand National, circuit de compétition de la Fédération Française d’Equitation
- Adhérent à l’ANSF…
Choisir le Cabinet Bassiri Barrois Pascal Avocats associés à Paris, c’est la garantie de l’efficacité juridique alliée à une maitrise complète des spécificités. Ventes, assurances, responsabilités médicales, propriétés… nous connaissons les usages et rouages de la filière équine. Les Avocats du Cabinet BBP Avocats Paris assurent la mission que vous leur confiez avec le pragmatisme nécessaire aux dossiers de droit équin.
Le Cabinet BBP Avocats Paris est présent, à vos côtés, dans les manifestations équestres. Nous participons à de nombreux salons, forums, concours nationaux et internationaux, expositions ventes judiciaires et amiables de chevaux. BBP Avocats Paris, est votre partenaire privilégié.
Achat, vente, assurance, immobilier équestre, pension, location, transport…
BBP Sport Team
Équipe du Grand National de CSO
Le métier, la pratique et la responsabilité du vétérinaire…
- Profession vétérinaire
- Contrat de soins et obligation
- Obligation de moyens
- Le certificat vétérinaire
- La garde du cheval en clinique
- Le dopage et le vétérinaire
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La protection en matière équine..
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Propriétaire d’un cheval de course…
- Propriétaire selon le code des courses
- Devenir propriétaire
- Forme de propriété
- Location d’un cheval de course
- Syndicat et propriété
…
Evolution dans la vente de chevaux
(R)évolution dans la vente des chevaux L’ordonnance n°2021-1247 du 29 septembre 2021 met fin à la garantie légale de conformité dû par les professionnels pour la vente d’animaux domestiques. Ainsi, à compter du 1er janvier 2022, pour les ventes de chevaux entre un professionnel et un consommateur, la garantie de [...]
Covid-19 : Structures équestres et propriétaires
Covid-19 : Structures équestres et propriétaires Les établissements équestres, en leur qualité d’établissement recevant du public, ont fermé leurs portes au public. Seul le personnel y demeure admis. Toutes les activités y sont suspendues. Parallèlement, dans le cadre des mesures de confinement, sont autorisés les déplacements brefs (moins d’une heure quotidienne, [...]
Covid-19 : Santé et sécurité au travail dans les structures équestres
Covid-19 : Santé et sécurité au travail dans les structures équestres Les structures équestres n’échappent pas à l’obligation de fermeture des établissements recevant du public considérés comme non-indispensables à la vie de la Nation, et ce afin de lutter contre la propagation du virus Covid-19 En particulier, les établissements sportifs couverts, [...]
Maréchaux ferrants vs pédicures équins
Maréchaux-ferrants/pédicures équins. Une question de constitutionnalité pour trancher La profession de maréchal-ferrant est une profession réglementée. Alors exercer une activité qui fait partie de cette profession, à savoir le parage, sans être pour autant maréchal mais pédicure, est-ce ou non un acte de concurrence déloyale ? Les avocats du cabinet BBP [...]
