Avocat Droit Equin:Accueil/Actualités du droit équin/

Maréchaux ferrants vs pédicures équins

2019-10-09T18:08:27+01:00

Maréchaux-ferrants/pédicures équins. Une question de constitutionnalité pour trancher La profession de maréchal-ferrant est une profession réglementée. Alors exercer une activité qui fait partie de cette profession, à savoir le parage, [...]

Maréchaux ferrants vs pédicures équins2019-10-09T18:08:27+01:00

Charte pour le bien-être équin

2017-12-01T10:44:35+01:00

La « Charte pour le bien-être équin » Le saviez-vous ? Il existe une « Charte pour le bien-être équin », qui a été signée par des représentants de l’ensemble de la filière équine, le [...]

Charte pour le bien-être équin2017-12-01T10:44:35+01:00

La carte d’immatriculation

2017-12-01T10:32:41+01:00

La carte d’immatriculation : lien indéfectible avec le propriétaire Si le document d’indentification est en quelque sorte la carte d’identité de tout équidé, la carte d’immatriculation permet de prouver qu’un cheval [...]

La carte d’immatriculation2017-12-01T10:32:41+01:00

Document d’identification

2017-12-01T10:27:28+01:00

Le document d’identification Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, experts en droit équin, détaillent ici le document d’identification des équidés, également appelé livret ou passeport. Ils expliquent ce qu’il [...]

Document d’identification2017-12-01T10:27:28+01:00

Elevage de chevaux, registre élevage obligatoire

2017-12-01T10:14:53+01:00

Détenteur d’équidé
, le registre d’élevage est obligatoire Les avocats du cabinet BBP - Avocats Paris, experts en droit équin, rappellent qu’en France, tout détenteur d’équidé doit tenir un registre d’élevage. [...]

Elevage de chevaux, registre élevage obligatoire2017-12-01T10:14:53+01:00

Ostéopathie animale désormais encadrée

2017-10-23T08:14:26+01:00

L’ostéopathie animale est désormais encadrée Si le code rural et de la pêche maritime admettait la profession d’ostéopathe animal à condition de remplir certaines conditions, les contours et surtout l’encadrement [...]

Ostéopathie animale désormais encadrée2017-10-23T08:14:26+01:00

Vaccin contre la grippe

2017-10-23T08:02:33+01:00

Vaccin contre la grippe... Pour les compétitions, c’est obligatoire C’est le moment d’effectuer son vaccin contre la grippe. Si pour les humains il n’est que fortement conseillé, pour les chevaux, [...]

Vaccin contre la grippe2017-10-23T08:02:33+01:00

Suspension pour dopage

2017-09-25T10:06:05+01:00

Droit équin et dopage Le Conseil d’Etat confirme la suspension pour dopage d’un cavalier français. Fin août le Conseil d’Etat a rejeté la requête d’un cavalier professionnel français qui demandait [...]

Suspension pour dopage2017-09-25T10:06:05+01:00

Longines Global Champions Tour, Mexico

2017-03-28T12:32:58+01:00

L'année dernière, le circuit Longines Global Champions Tour a fait une nouvelle expansion stratégique à travers le continent américain avec l'ajout d'un spectaculaire nouvel événement à Mexico. Un lieu très [...]

Longines Global Champions Tour, Mexico2017-03-28T12:32:58+01:00

BBP lance la saison 2017 à Mexico !

2017-03-28T12:58:49+01:00

Longines Global Champions Tour... BBP lance la saison 2017 à Mexico ! La 12ème saison du Longines Global Champions Tour démarre à Mexico. Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris s’envolent [...]

BBP lance la saison 2017 à Mexico !2017-03-28T12:58:49+01:00

Longines Master de Hong Kong

2017-01-31T11:14:12+01:00

Du 10 au 12 février 2017, Hong Kong accueillera une fois encore l'évènement équestre Longines C'est à Hong Kong que la série des Longines Masters achève son voyage à travers [...]

Longines Master de Hong Kong2017-01-31T11:14:12+01:00

Jumping International de Bordeaux

2017-01-24T13:56:22+01:00

Du 2 au 5 février Jumping International de Bordeaux Le Jumping International de Bordeaux est un rendez-vous de haut niveau qui allie performances sportives, spectacles exceptionnels et exposition de qualité. [...]

Jumping International de Bordeaux2017-01-24T13:56:22+01:00

CSI International de Zurich

2017-01-24T13:32:53+01:00

Mercedes-Benz CSI: 27 – 29 janvier 2017 Le tournoi hippique le mieux doté du monde, Mercedes-Benz CSI, présente du sport équestre de grande classe au Hallenstadion Zurich. Le Longines Grand [...]

CSI International de Zurich2017-01-24T13:32:53+01:00

Jumping International de Bordeaux

2017-01-24T14:02:36+01:00

Du 2 au 5 février, 
BBP Avocats Paris au Jumping International de Bordeaux Les chiffres de cet événement incontournable de la planète équestre donnent le vertige … Eleveurs, cavaliers de [...]

Jumping International de Bordeaux2017-01-24T14:02:36+01:00

CSI International de Zurich

2017-01-24T13:45:26+01:00

Du 27 au 29 janvier 2017
, BBP Avocats Paris au CSI International de Zurich   Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, experts en droit équin font le déplacement en [...]

CSI International de Zurich2017-01-24T13:45:26+01:00

Courses : affaire dite du cobalt

2017-01-03T10:32:28+01:00

Courses : affaire dite du cobalt Les sanctions sont tombées pour les 5 entraîneurs mis en cause
. Les commissaires de la Société d’encouragement du cheval français, SECF ont fait part de [...]

Courses : affaire dite du cobalt2017-01-03T10:32:28+01:00

Top of CREIF 2016

2016-10-05T13:59:13+01:00

Le Salon du Cheval de Paris 2016 accueillera le concours hippique TOP of CREIF le vendredi 2 décembre sur la Carrière Prestige du Hall 5a. Vous êtes cavalier francilien, vous souhaitez [...]

Top of CREIF 20162016-10-05T13:59:13+01:00

Salon du Cheval de Paris 2016

2016-10-05T13:50:11+01:00

DÉCOUVREZ LE SALON. Vibrez au rythme du Sport pendant le Salon du Cheval de Paris du 26 Novembre au 4 Décembre 2016, au Parc des Expositions de Paris Nord Villepinte. [...]

Salon du Cheval de Paris 20162016-10-05T13:50:11+01:00

Indoor de Paris 2016

2016-10-05T13:55:37+01:00

DÉCOUVREZ L'INDOOR DE PARIS 2016 Le Salon du Cheval de Paris 2016 se transforme en proposant un concours hippique indoor inédit. Pendant 9 jours, le Hall 5a revêt les couleurs d’un [...]

Indoor de Paris 20162016-10-05T13:55:37+01:00

BBP Avocats aux Longines Masters de Paris

2016-11-22T14:24:21+01:00

Longines Masters de Paris : la compétition 6* Tapis rouge, défilé de stars et d’élégantes, présence de l’élite internationale du sport équestre et des affaires, bienvenue aux Longines Masters de Paris. [...]

BBP Avocats aux Longines Masters de Paris2016-11-22T14:24:21+01:00

Longines Global Champions Tour

2016-10-27T15:20:57+01:00

BBP Avocats à Doha Finale du Longines Global Champions Tour Les avocats du cabinet BBP, avocat Paris, expert en droit équin, sont tous personnellement impliqués dans la filière équine, toutes [...]

Longines Global Champions Tour2016-10-27T15:20:57+01:00

Equita Lyon

2016-10-05T11:07:47+01:00

Du 26 au 30 octobre à Lyon-Eurexpo. Ouverture de 9h à 20h30 (sauf le dimanche 30 octobre, de 9h à 19h). Renseignements et réservations sur www.equitalyon.com BILLETTERIE SALON Gratuit pour [...]

Equita Lyon2016-10-05T11:07:47+01:00

Horse Industry Expo

2016-09-29T10:44:58+01:00

Horse Industry Expo Korea Le plus important salon du cheval à l’échelle coréenne organisé par la Korea Racing Authority et Horse Culture Korea, une première pour cette 4e édition.

Horse Industry Expo2016-09-29T10:44:58+01:00

El Jadida – Maroc

2016-09-29T10:18:56+01:00

9eme édition du Salon du Cheval Placé sous le Haut Patronage de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, le Salon du Cheval d’El Jadida œuvre constamment depuis sa première édition [...]

El Jadida – Maroc2016-09-29T10:18:56+01:00

Grand National CSO

2016-09-29T10:42:46+01:00

Celtik Jump. Devenu depuis 2012 un évènement équestre incontournable sur le territoire du Pays de Lorient, en Morbihan, en Bretagne et même au-delà, le Celtik Jump accueillera une fois encore du [...]

Grand National CSO2016-09-29T10:42:46+01:00

Salon du cheval de Pékin 2014

2016-11-22T14:16:30+01:00

Salon du cheval de Pékin 2014 22, 23 et 24 octobre. Le Cabinet d’avocats BBP Avocats Paris au salon du cheval de Pékin. BBP , cabinet de droit des affaires international, [...]

Salon du cheval de Pékin 20142016-11-22T14:16:30+01:00

Cheval et trouble de voisinage

2016-10-21T08:06:11+01:00

Avocat Paris Droit Equin, cheval et trouble de voisinage La présence de chevaux dans un pré constitue-t-elle un trouble anormal de voisinage ? Des voisins se plaignent de la présence [...]

Cheval et trouble de voisinage2016-10-21T08:06:11+01:00

Responsabilité du propriétaire d’un cheval

2016-10-21T08:06:11+01:00

Avocat Paris droit équin et responsabilité du propriétaire d'un cheval Responsabilité du propriétaire et faute de la victime Le propriétaire d’un cheval est-il automatiquement responsable en cas de dommage ? [...]

Responsabilité du propriétaire d’un cheval2016-10-21T08:06:11+01:00

Avocat Paris, droit équin et assurance accident

2016-10-21T08:06:12+01:00

Avocat Paris, droit équin et assurance accident Une cavalière est victime d’un accident lors d’une leçon. Elle sollicite une indemnisation provisionnelle auprès de l’assurance en arguant qu’elle n’a pas eu [...]

Avocat Paris, droit équin et assurance accident2016-10-21T08:06:12+01:00

Droit équin et assurance en matière d’élevage

2016-10-21T08:06:13+01:00

Droit équin et assurance en matière d’élevage Une éleveuse a souscrit une assurance produit à naitre. La jument n’étant pas fécondée, l’éleveuse sollicite l’indemnité à sa compagnie d’assurance. Celle-ci la [...]

Droit équin et assurance en matière d’élevage2016-10-21T08:06:13+01:00

Avocat Paris, droit équin et fiscalité

2016-10-21T08:06:13+01:00

Droit équin et fiscalité Le cabinet d’Avocat BBP vous rappelle que l’administration fiscale peut procéder à une vérification de la comptabilité de toute association exerçant une activité économique. Le fait que [...]

Avocat Paris, droit équin et fiscalité2016-10-21T08:06:13+01:00

Avocat Paris, droit équin et salarié

2016-10-21T08:06:13+01:00

Avocat Paris, droit équin et salarié Le Cabinet d’Avocats BBP vous rappelle qu’une association équestre employant des salariés se doit de respecter les obligations de tout employeur. Le Cabinet BASSIRI-BARROIS [...]

Avocat Paris, droit équin et salarié2016-10-21T08:06:13+01:00