Risques du transport du cheval, BBP Avocats droit équin

Ne jamais négliger les risques du transport.

Questions / Réponses
avec les avocats
du Cabinet BBP Avocats,
experts en droit équin.

Ne jamais négliger les risques du transport. 
En matière d’assurance du cheval, la palette est large. Il y a les garanties de base au rang desquelles figurent la responsabilité civile, la mortalité ou encore le vol ; puis il y a les garanties complémentaires comme celles liées aux frais vétérinaires ou encore à l’invalidité de l’équidé. Mais il y a aussi l’assurance liée au transport du cheval. Les avocats du cabinet BBP Avocats Paris s’attachent ici à vous prouver l’importance de ne jamais négliger cette garantie.

Comme pour l’ensemble des garanties offertes par les assurances du cheval, celles liées au transport de l’animal sont tout aussi vastes. Notons tout d’abord au rang des généralités que tout propriétaire dispose d’une totale liberté dans le choix de la couverture qu’il souhaite prendre pour couvrir les risques liés au transport de son animal. Avant de souscrire des garanties spécifiques audit transport, les avocats du cabinet BBP Avocats Paris vous conseillent dans un premier temps de vérifier les clauses de vos éventuelles autres garanties. Ainsi, l’une des garanties de base, à savoir la garantie mortalité pourrait couvrir le risque de décès du cheval en cours de transport, y compris si ce décès intervient durant les phases de chargement ou de déchargement de l’animal. Parmi les garanties complémentaires figurent celle liée aux frais vétérinaires. Suivant votre contrat, elle peut tout à fait couvrir le risque de blessures du cheval en cours de transport. Si tel n’est pas le cas, alors les experts en droit équin vous conseillent vivement de souscrire une garantie spécifique liée au transport de votre animal, qui représente toujours un réel risque d’accident et autant de litige si les choses n’ont pas été prévues en amont.

Et dans votre recherche de la meilleure garantie, vous devrez être particulièrement vigilant afin de pouvoir couvrir l’ensemble des cas de figure qui peuvent se présenter à vous. En effet, quel propriétaire n’a jamais eu à faire voyager son équidé, quel que soit le mode de transport utilisé ? Vous devrez étudier la possibilité d’avoir recours à un transporteur professionnel comme à un transporteur non professionnel. En effet, il peut toujours arriver qu’un ami de vote centre équestre vous dépanne un jour pour transporter votre cheval sur un terrain de concours par exemple. Et là encore deux cas de figure possibles : soit il le fait à titre gratuit, soit à titre onéreux. En matière de garanties, les deux cas doivent être dissociés !

Encore une fois, le transport reste une source importante de litige, alors pour éviter tout écueil, n’hésitez jamais à prendre contact avec un avocat pour recevoir tous les conseils nécessaires avant de faire votre choix et de signer votre contrat d’assurance.

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